Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) 14, rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 081 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS SCOOTER ACCESSOIRES domicilié(e) ZAC des Petits-Carreaux, 1, avenue des marguerites,94389 BONNEUIL SUR MARNE Cedex - 94389 - France.
La marque CITY SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES SA - 14, rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 324081439
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES - ZAC des Petits-Carreaux, 1, avenue des marguerites,94389 BONNEUIL SUR MARNE Cedex - 94389 - France
Inscription le 11 octobre 2005 - retrait partiel n°419938 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Huiles, lubrifiants, essences. Produits électroniques et composants électromagnétiques pour la protection antivol des véhicules à 2, 3 ou 4 roues, avec ou sans sytème sonore. Appareils de détection ou de navigation. Pneumatiques, amortisseurs, antivols automobiles, motocyclettes, cycles voiturettes, porte-bagages, béquilles bicyclettes, pare-brises, pare-chocs, freins, jantes, motocycles, roues, voitures, vélomoteurs, scooters, quadricycles à moteur.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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